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MENTIONS LEGALES

IDENTIFICATION ET PUBLICATION

 

Le site www.poma-confiture.com appartient à la société :

CKLEME
SASU au capital de 5000 €
SIRET : 10250241600013
APE : 1039B

APRM : 1039B-P
 

dont le siège social se situe au : 52 rue Jean Jaurès - 59700 Marcq en Baroeul

dont le téléphone de contact est : +33 (0) 7 49 45 58 91

et dont le mail de contact est : info@poma-confiture.com

Responsable de publication : Corinne KOUEDY, Présidente.

Adresse électronique : info@poma-confiture.com

HEBERGEMENT

L'hébergement est réalisé par la société OVH, dont le siège social se situe au : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France​

​REPRODUCTION

 

Les textes diffusés sur www.poma-confiture.com sont la propriété de leurs auteures. 

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Conformément à l’article 40-1 de la loi du 6 janvier 1978 précitée, l’internaute est informé qu’il peut communiquer à CKLEME les directives qu’il souhaite voir appliquer pour gérer ses données personnelles après sa mort. Les directives peuvent être envoyées à info@poma-confiture.com.

​RESPONSABILITE

CKLEME ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d’omissions qui pourraient être obtenues par l'usage d'informations diffusées sur son site www.poma-confiture.com .

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Fonctionnement du Site

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Contenu du Site

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Présence de liens hypertextes

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DROIT APPLICABLE 

 

L’ensemble des informations diffusées sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de Lille Métropole.

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